Les délibérations du conseil

Conseil Municipal du 1er octobre 2018

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Conseil Municipal du 30 juillet 2018

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Ordre du jour :

 

 

 

1 - Enquête Fabrimaco

 

2 - Renouvellement convention SDEEG service instruction urbanisme

 

3 - Renouvellement convention SDEEG service conventionnement efficacité énergétique

 

4 - Restauration Lavoir Daubaillan - demande de subvention

 

5 - Subvention au titre du FDAEC - remplace la délibération du 22/05/2018 

 

6 - Mise à disposition de la salle du temps libre - Yoga

 

7 - Droits de place marché de Noël - Espace La Forge

 

8 - Décision modificative numéro 2 

 

 

 

Questions diverses :

 

1 - Rapport annuel sur le prix et le service public et la prévention et d'élimination des déchets ménagers et assimilés - année 2017

 

2 - Rapport annuel sur le prix et le service public d'assainissement non collectif (SPANC) - année 2017

 

3 - Remerciements


Conseil Municipal du 22 mai 2018

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Ordre du jour :

 

-Affectation du résultat de la section de fonctionnement de la commune au titre de l'exercice 2017 (annule et remplace la délibération 2018/12 du 9/04/2018)

 

- Budget de la commune : décision modificative n°1

 

- Demande de subvention au titre du FDAEC 2018

 

- Attributions de subventions aux associaitons

 

- Modifications des des groupes du régime indemnitaire tenant compte des fonctions , des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

 

 Questions diverses :

 

- Tirage au sort pour la liste préparatoire au jury d'Assises 2019


Conseil Municipal du 9 avril 2018

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Ordre du jour :

 

1 – Demande d’aide financière au SDEEG pour l’éclairage public du Courneau

 

2 – Demande d’aide financière au Conseil Général pour les eaux pluviales et l’assainissement RD115 route du Courneau

 

3 – Aménagement RD 214 route du Chaye : Avenant à la convention avec le département – complément de subvention sur devis (part départementale)

 

4 –  Scènes d’été 

 

5 –  Etat des marchés passés durant l’exercice 2017

 

6 – Approbation du compte administratif 2017 (La Forge) 

 

7 – Approbation du compte de gestion 2017 (La Forge)

 

8 – Affectation du résultat de la section de fonctionnement de La Forge au titre de l’exercice 2017 

 

9 – Approbation du compte administratif 2017 (Commune)

 

10 – Approbation du compte de gestion 2017 (Commune)

 

11 – Affectation du résultat de la section de fonctionnement de la Commune au titre de l’exercice 2017

 

12 – Vote des taxes locales d’imposition pour l’année 2018

 

13 – Vote du budget 2018 La Forge

 

14 – Vote du budget 2018 Commune


Conseil Municipal du 5 mars 2018

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Ordre du jour :

1 – Demande auprès de la CDC Convergence Garonne pour engager une procédure de modification de PLU

 

2 – Répartition de droit commun des sièges du conseil communautaire de l’EPCI issu de l’extension de périmètre

 

3 – Attribution d’une subvention au budget du C.C.A.S

 

4 – Dispositif « voisins vigilants »


Conseil Municipal du 15 janvier 2018

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Ordre du jour :

 

1 – Budget de la Commune : autorisation d’effectuer des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018

 

2 – Budget de La Forge : autorisation d’effectuer des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018

 

 


Conseil Municipal du 18 décembre 2017

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1 – Budget de la Commune : décision modificative n°6

2 – Budget de La Forge : décision modificative n°1

3 – Révision des tarifs communaux

4 – Réforme des rythmes scolaires

5 – Validation du rapport de la CLECT (CDC de Podensac)

6 – Validation de l’harmonisation des compétences de la CDC (modification des statuts)


Conseil Municipal du 16 octobre 2017

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Ordre du jour  :

- Aménagement sécurité de la RD 214

- PLUI désignation de référents

- Budget de la commune : décision modificative n°4

- Subvention exceptionnelle à l'association Portensis

- Groupement de commandes pour l'achat de matériel informatique scolaire

- Adhésion aux services numériques mutualisés de Gironde Numérique 

- Protection fonctionnelle pour un élu

- Taxe d'aménagement

- Retrait de la commune de Barsac su SI du collège de Podensac

- Véhicule électrique

- Questions diverses


Conseil Municipal du 24 juillet 2017

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Ordre du jour :

 1- Achat de matériel technique (modification)

2- Acquisition de deux parcelles (mesure d'alignement)

3- Adhésion à la CDC de la commune d'ESCOUSSANS

4- Adhésion à la CDC de la commune de CARDAN

5- Accueil périscolaire à la rentrée de septembre 2017

6- Mise en place du RIFSEEP

7- Modification du tableau des postes


Conseil Municipal du 14 juin 2017

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Ordre du jour :

le mercredi 14 juin 2017 A 19H30

L'ordre du jour était le suivant :

1) Demande de subvention FDAEC 2017

2) Budget de la commune : décision modificative n°1

3) Attribution de subvention aux associations

4) Création de préau dans les écoles : demande de subvention au Conseil Départemental (actualisation)

5) Cession bande de terrain chemin Batié

6) Vote sur le maintien d'un adjoint

Questions diverses :

Tirage au sort Jury d'Assises 2018


Conseil Municipal du 04 mai 2017

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Compte du 04 mai 2017
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Ordre du jour :

 

1) Acquisition de matériel pour le service technique

2) Evolution du Bureau de La Poste (Guichet)

3) Adhésion à « Gironde Ressources »


Conseil Municipal du              03 avril 2017

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Compte du 03 avril 2017
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Conseil Municipal du              09 janvier 2017

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Compte du 09 janvier 2017
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